Commerce International : Veille règlementaire - retrouver le temps de chercher

19/03/2020| par Florence Blanchier| Commerce International , Transport international , Triangulaires , Cross-trade
Photo Commerce International : Veille règlementaire - retrouver le temps de chercher

En ces temps de confinement, retour à la veille règlementaire.


Prendre le temps de chercher les détails qui font la différence, c'est presque un luxe, vous ne trouvez pas ?

Depuis le début des arrêts de jeu, j'ai passé en revue les questions en suspens sur des problématiques de transports, d'origine, de déclaration de TVA intracommunautaire (ou pas). Vous savez les petites questions anodines du genre :
• Je ne vais quand-même pas indiquer l'origine de tous les produits que je revends sur ma facture export ?
• C'est quoi un Exportateur Enregistré, c'est la même chose qu'un Exportateur Agréé ?
Ou encore plus simple :
• Vous pouvez me faire un petit topo sur les règles d'origine ?

Comment vous expliquer qu’un petit topo sur l'origine consiste à publier un livre de 50 pages minimum en police 8, sans sauter de ligne.
Sans douter de votre ténacité, comment vous prévenir que vous allez peut-être faire partie des 80% des lecteurs à prendre vos jambes à votre cou au bout de la 4e page ? Autant vous envoyer le lien du site des douanes, très bien réalisé au demeurant mais qui demande une certaine familiarité avec le vocabulaire technique.

Comment vous persuiader que le choix d’un EXW n’est pas le plus judicieux pour prouver au fisc une exportation avec une facture HT ?

Une livraison intracommunautaire toute simple avec une facturation en 2 temps par l’intermédiaire d’un revendeur n’est justement pas toute simple mais correspond bien à une triangulaire ou cross-trade. En fonction de votre position dans ce schéma, les déclarations ne sont pas les mêmes, les factures non plus. Les quick fixes mis en application au 1e janvier 2020 ne vous aident pas non plus puisqu’ils ne mentionnent que le cas de ventes en chaîne

Comment ça ? Vous dormez déjà ? La douane, c'est soporifique ? Dans la cour des passionnés, nous pouvons nous tenir à 10 m les uns des autres, nous ne risquerons pas de nous contaminer. Comme je vous comprends, il m’arrive la même mésaventure lorsqu’on commence à m’expliquer la loi de Beer-Lambert

Alors laissez-nous le temps de faire les recherches pour vous.

Un questionnaire pour connaître vos codes douaniers, vos flux habituels, votre expérience douanière et fiscale, vos habitudes et vos soucis. Nous recherchons les informations qui vous concernent, les décortiquons et les livrons dans une langue compréhensible.

Pour toute question, n’hésitez pas à composer le 06 62 34 25 42 ou déposer votre question.

Auteur : Florence Blanchier

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