Opérations triangulaires internationales

20/04/2022| par Florence Blanchier| cross-trade , ventes successives , TVA internationale , EMEBI
Photo Opérations triangulaires internationales

Appelées cross-trade ou opérations triangulaires internationales, ces ventes complexes permettent aux entreprises vendant à l'international d'opérer entre deux pays autres que celui où elle réside.
Cet échange constitue une alternative intéressante, dans la mesure où il permet à la fois d'économiser de l'argent sur le long terme en optimisant sa supply chain, de pénétrer de nouveaux marchés sans en subir les coûts logistiques, mais aussi de réduire son empreinte carbone.
Nous vous expliquons comment maîtriser et sécuriser vos opérations triangulaires, qui gagnent en popularité auprès des entreprises internationales.



1. Comment fonctionne l'opération triangulaire internationale ?


Une opération triangulaire internationale naît de l’intervention de 3 entreprises dans 3 pays différents. Il faut distinguer deux types : les opérations triangulaires intracommunautaires et les « fausses » que sont les opérations triangulaires internationales ou cross-trade.

Afin de bien comprendre comment ce schéma s’articule, nous allons prendre un exemple simple. Vous êtes un revendeur établi en France. Un client vietnamien vous passe commande de matériel que vous importez de Chine. La logique voudrait que vous importiez au préalable vos produits de Chine jusqu’à votre entrepôt en France. De là, vous exportez cette même marchandise dans le monde entier.
Outre le coût de transport qu’il faudra dépenser pour acheminer le produit, vous serez tenu à non seulement adapter la conformité des produits au pays de destination, c’est-à-dire l’Union Européenne mais aussi à réaliser les opérations de dédouanement, uniquement pour stocker une marchandise prête à repartir. Au lieu de faire traverser deux fois la moitié du globe à ces produits, il existe une solution plus simple
C’est là que l’idée de Cross-Trade intervient. Le revendeur français demande à son fournisseur chinois d’expédier directement son colis au Vietnam. Cela permet d’éviter des opérations de dédouanement, des coûts d’emballage et de transport. Cette méthode, une fois maîtrisée est particulièrement prisée par les entreprises intermédiaires que l’on appelle acheteur-revendeur.

Si l’idée paraît simple, il faut tout de même sécuriser ces opérations au risque de se voir disparaître du schéma de transaction future, si votre client vietnamien vient à connaître les coordonnées de votre fournisseur chinois. Il évite de payer un intermédiaire.
Beaucoup de groupes internationaux procèdent de cette manière en toute transparence car les filiales se répartissent les secteurs géographiques. L’existence d’un contrat d’exclusivité peut lier le fournisseur à son revendeur français pour des marchés privilégiés et sécuriser le rôle de chacun.
Lorsque ces ententes ne sont pas possibles, il va falloir trouver le bon partenaire logistique qui interviendra en amont dans le pays du fournisseur et assurera l’opacité nécessaire pour exporter avec la facture et les étiquettes du revendeur au client vietnamien. Vous l’avez compris, tout repose sur la discrétion du transitaire. Une défaillance de sa part et votre marché part en fumée.
Il existe des opérateurs logistiques spécialisés dans le domaine.

2. L'opération triangulaire intracommunautaire


Attardons-nous à présent sur l’opération triangulaire intracommunautaire. La procédure est identique : un flux physique entre le fournisseur et le client final et deux flux financiers entre, d’une part le fournisseur et le revendeur, puis entre le revendeur et le client final. La directive européenne 2006/112/CE accompagne ces opérations car elle intègre la prise en compte de la TVA. L’article 141 de la directive autorise la dispense d’identification à la TVA du revendeur dans le pays du fournisseur ou dans celui du client et de paiement de la TVA. Le Code Général des impôts a intégré cette règle avec l’article 258 D, afin de réaliser une déclaration (ex DEB) statistique et fiscale (voir notre article à ce sujet) en cohérence avec celle de la CA3 ou 12 (déclaration du CA avec TVA). En effet, sous condition de respecter des règles très précises, le revendeur n’aura pas à déclarer une acquisition intracommunautaire puis une livraison intracommunautaire dans sa déclaration de TVA mensuelle ou trimestrielle. I devra simplement faire référence à l’art 141 de la Directive 2006/112/CE modifiée en mention d’exonération de TVA sur la facture, en ayant pris soin de vérifier le numéro intracommunautaire de son client final sur le site VIES.
Ces opérations même complexes présentent un intérêt évident de réduction de coûts, de formalités, de transit time. Il convient de bien en maîtriser les rouages.
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Auteur : Florence Blanchier

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