Intitulé
Déterminer l’origine des marchandises - Origine non-préférentielle, origine préférentielle
Catégorie
Les spécifiques
Durée
1 jour
Objectif
• Maitriser les règles d’origine des marchandises et déclarer la bonne origine sur les différents justificatifs exigés à l'export. • Comprendre et intégrer l’incidence de l’Origine sur le choix des flux industriels et s’organiser en interne.
Description
Participants :
Responsable commercial,
Ainsi que tout collaborateur des services douane, export, produits, achats internationaux, logistique ou informatique
Prérequis : Formations obligatoires :
- Maîtriser les fondamentaux du commerce international pour mieux réussir ses opérations d’import-export
- Améliorer ses opérations de dédouanement (la douane vue de l’entreprise)
Programme :
Présentation du trio douanier : classement tarifaire, valeur, origine
• Contexte
• Incidence de la déclaration d’origine douanière
Déterminer l’origine
• Les règles d’origine non-préférentielle (droit commun)
• L’information sur le « made-in »
• Le certificat d’origine
Déterminer l’origine à des fins de préférences tarifaires
• Les différents accords préférentiels de l’Union européenne
• Les règles d’origine associées
• Les justificatifs d’origine : EUR1, EUR-MED, REX, etc.
• La particularité des unions douanières (notamment Turquie, ATR)
• Les autres accords préférentiels dans le monde
• La règles des cumuls
Le statut d’exportateur agrée Origine
• Intérêt
• Rédaction de la demande
Les outils
• Mettre en place une procédure, mode opératoire, sources d’informations
• Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine.)
• Intégrer le paramètre Origine en amont de la démarche internationale.
• Optimiser les flux industriels et commerciaux
• L’origine et le certification OEA (opérateur économique agrée)
C’est à vous
• Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise
Mise en situation : étude d’une déclaration à long terme, d’un dossier de demande « Made in » ou exportateur agréé, au choix qui sera déterminé en début de session.
Modalités :
Tarif interentreprise : 490 € H.T. par participant à partir de 2 inscrits.
Formule Uno : 980 € H.T.
Intra, sur mesure : nous consulter.
Moyens pédagogiques :
Formation interactive avec alternance d'apports théoriques et pratiques. Une pédagogie basée sur de nombreux exemples concrets et des partages d'expériences.
Nombre limité de participants (8) pour approfondir les pratiques et répondre aux questions individuelles.
Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise ou projet du stagiaire.
Moyens techniques :
Salles de formation équipées pour une pédagogie active. Suivi de l'exécution et appréciation des résultats.
Option : formation synchrone (en direct) 100 % à distance. Conditions : avoir un matériel informatique muni d’un micro et d’une caméra. Un débit suffisant est indispensable.
Suggestions pour vous préparer à cette formation :
o Maîtriser les fondamentaux du commerce international pour mieux réussir ses opérations d’import-export
o Améliorer ses opérations de dédouanement (la douane vue de l’entreprise)
Suggestions pour compléter vos « basiques » :
o Choisir ses Incoterms 2020 en fonction de ses opérations d'import-export
Suggestions pour monter en stratégique :
o Devenir Exportateur Agréé
o Réussir sa démarche d’Opérateur Economique Agréé (OEA simplification douanière)
Pourquoi venir chez nous ?
o Nous réalisons auprès de chaque participant un audit de positionnement pour vérifier la cohérence du projet et de la formation sélectionnée.
o Nous offrons un tutorat afin de vérifier que les connaissances ont été mises en application.
o Nous envoyons un bilan formateur aux partenaires financeurs sur simple demande.
Modalités de paiements :
Formation 100 % distance : paiement à la commande
Formation en présentiel :
o Paiement par l’entreprise : 10 jours nets, date de facture.
o Paiement par l’OPCO, contacter Florence au 06 62 34 25 42 formation.blanchierconsulting@gmail.com ou formulaire de contact.
Prochaine session :
Ouverture de sessions toute l'année.
Intra : nous consulter.
Format : présentiel, blended ou 100% à distance.