Intitulé
Améliorer les opérations de dédouanement (la douane vue de l’entreprise)
Catégorie
Les basiques
Durée
1 jour
Objectif
• Repérer les risques douaniers et fiscaux liés aux opérations internationales. • Maitriser son rôle d’importateur et/ou d’exportateur par la déclaration douanière. • Réaliser des économies avec les procédures et régimes douaniers.
Description
Participants :
Responsable et collaborateur des services douane, logistique
Commercial export, acheteur, ADV, approvisionneur...
Toute personne amenée à contrôler une opération de dédouanement.
Prérequis : Formation « Maîtriser les fondamentaux du commerce international pour mieux réussir ses opérations d’import-export » obligatoire.
Programme :
Introduction aux missions de la douane et au Code des Douanes de l’Union, mis en application le 1e mai 2016.
Différencier les opérations intra et extracommunautaires
Mise à jour de la règlementation (TVA, autoliquidation, ...)
Comprendre l’articulation du trio douanier
• Le classement tarifaire des marchandises : les règles de classement, le RTC
• Déterminer les valeurs à déclarer en douane : valeur statistique, valeur transactionnelle, échantillons et cadeaux
• Déterminer l’origine des marchandises : distinction entre l’origine non préférentielle et préférentielle, Made in (IMF), RCO
Mise en situation : à partir d’exemples de produits, rechercher le classement tarifaire et calculer la valeur en douane. Chercher des pistes pour justifier de l’origine de marchandises.
Accéder à la règlementation douanière afférente aux marchandises
• Connaitre les formalités à remplir et mentions obligatoires sur factures
• Les droits et taxes à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients
• Les marchandises réglementées
Remise d’une fiche outil pour vérifier la conformité des factures.
Réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales
• Les régimes de droit commun et les régimes douaniers particuliers en fonction de la destination de la marchandise
• Les régimes de transit et autres facilités fiscales
Mise en situation : à partir d’exemple, trouver le régime particulier le plus adapté.
Devenir un opérateur fiable vis-à-vis des douanes
• Quels bénéfices pour l’entreprise ?
• L’exportateur enregistré et agréé
• Zoom sur l’Opérateur Economique Agréé
Mise en situation : rechercher les points d’actualité utiles.
Modalités :
Tarif interentreprise : 490 € H.T. par participant à partir de 2 inscrits.
Formule Uno : 980 € H.T.
Intra, sur mesure : nous consulter.
Moyens pédagogiques :
Formation interactive avec alternance d'apports théoriques et pratiques. Une pédagogie basée sur de nombreux exemples concrets et des partages d'expériences.
Nombre limité de participants (8) pour approfondir les pratiques et répondre aux questions individuelles
Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise ou projet du stagiaire
Moyens techniques :
Salles de formation équipées pour une pédagogie active. Suivi de l'exécution et appréciation des résultats.
Option : formation synchrone (en direct) 100 % à distance. Conditions : avoir un matériel informatique muni d’un micro et d’une caméra. Un débit suffisant est indispensable.
Suggestions pour vous préparer à cette formation :
o Maîtriser les fondamentaux du commerce international pour mieux réussir ses opérations d’import-export
Pourquoi venir chez nous ?
o Nous réalisons auprès de chaque participant un audit de positionnement pour vérifier la cohérence du projet et de la formation sélectionnée
o Nous offrons un tutorat afin de vérifier que les connaissances ont été mises en application
o Nous envoyons un bilan formateur aux partenaires financeurs sur simple demande
Modalités de paiements
Formation 100 % distance : paiement à la commande.
Formation en présentiel :
o Paiement par l’entreprise : 10 jours nets, date de facture.
o Paiement par l’OPCO, contacter Florence au 06 62 34 25 42 formation.blanchierconsulting@gmail.com ou formulaire de contact.
Prochaine session :
Ouverture de sessions toute l'année.
Intra : nous consulter.
Format : présentiel, blended ou 100% à distance.