Intitulé
Déterminer le classement tarifaire des marchandises
Catégorie
Les spécifiques
Durée
1 jour
Objectif
Comprendre les principes fondamentaux et les règles du classement tarifaire. Interpréter les réglementations et identifier les ressources clés pour le classement. Utiliser efficacement les outils de classement dans des scénarios pratiques.
Description
Formation actualisée !
Participants :
Responsables et collaborateurs Import-Export : Gestion des opérations de commerce international.
Déclarant en Douane : Application et surveillance des réglementations douanières.
Gestionnaires Logistiques : Optimisation de la chaîne d'approvisionnement.
Prérequis : Formations obligatoires :
- Maîtriser les fondamentaux du commerce international pour mieux réussir ses opérations d’import-export
- Améliorer ses opérations de dédouanement (la douane vue de l’entreprise)
Programme :
Comprendre le contexte du Classement Tarifaire
• Les réglementations import / export
• Le calcul des droits de douane et de la fiscalité
• Les obligations déclaratives
• Les risques encourus suite au classement erroné d’un produit
Réaliser le classement de vos marchandises
• La Nomenclature SH (Système Harmonisé)
• Termes des positions et sous-positions de chapitre
• Notes de section et notes de chapitre
• La Nomenclature combinée
• Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
• Recherche sur RITA
Sécuriser ses classements
• L'utilisation des NESH
• Les avis de classement
• Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
• Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention. Limites
• Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
• Paramétrer l’ERP et informer les RDE
Mise en situation : application pratique et analyse de cas de l'entreprise
Modalités :
Tarif interentreprise : 490 € H.T. par participant à partir de 2 inscrits.
Formule Uno : 980 € H.T.
Intra, sur mesure : nous consulter.
Moyens pédagogiques :
Formation interactive avec alternance d'apports théoriques et pratiques. Une pédagogie basée sur de nombreux exemples concrets et des partages d'expériences.
Nombre limité de participants (8) pour approfondir les pratiques et répondre aux questions individuelles.
Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise ou projet du stagiaire.
Moyens techniques :
Salles de formation équipées pour une pédagogie active. Suivi de l'exécution et appréciation des résultats.
Option : formation synchrone (en direct) 100 % à distance. Conditions : avoir un matériel informatique muni d’un micro et d’une caméra. Un débit suffisant est indispensable.
Suggestions pour compléter vos « basiques » :
o Choisir ses Incoterms 2020 en fonction de ses opérations d'import-export
Suggestions pour compléter vos connaissances en matière fiscale :
o Déterminer la valeur en douane
Pourquoi venir chez nous ?
o Nous réalisons auprès de chaque participant un audit de positionnement pour vérifier la cohérence du projet et de la formation sélectionnée.
o Nous offrons un tutorat afin de vérifier que les connaissances ont été mises en application.
o Nous envoyons un bilan formateur aux partenaires financeurs sur simple demande.
Modalités de paiements :
Formation 100 % distance : paiement à la commande
Formation en présentiel :
o Paiement par l’entreprise : 10 jours nets, date de facture.
o Paiement par l’OPCO, contacter Florence au 06 62 34 25 42 formation.blanchierconsulting@gmail.com ou formulaire de contact.
Ouverture de sessions toute l'année.
Intra : nous consulter.
Format : présentiel, blended ou 100% à distance.